Elisabeth Monfort est ancien député européen, Présidente de l’Alliance pour un Nouveau Féminisme Européen. Elle propose aussi une analyse du rapport du Sénat concernant les mères porteuses et lance un appel à toutes les femmes, que nous publions ci-dessous.
Comme à l’habitude, lorsque qu’on veut faire accepter une transgression, on profite d’un cas particulier pour généraliser sa portée par la loi.
La question des mères porteuses n’échappe pas à la règle. Pour mémoire, rappelons qu’un couple français ayant eu recours à une mère porteuse américaine a été poursuivi par la justice pendant six ans pour adoption frauduleuse jusqu’à ce que la cour d’appel de Paris lui donne satisfaction et autorise l’inscription à l’état civil des deux enfants ainsi nés et reconnaisse le couple comme père et mère des enfants. Mais l’affaire n’est pas terminée puisque cet arrêt fait l’objet d’un pourvoi en cassation….
Il n’empêche ! Certains ont considéré l’occasion trop belle pour ne pas en profiter et lancer le débat au motif qu’il faut arrêter ces pratiques clandestines, que les enfants ont « droit » à un état civil et que…les progrès scientifiques étant ce qu’ils sont, il faudrait que la loi suive ce que la science permet !
C’est ainsi que le Sénat a décidé de lancer un groupe d’étude pour répondre à la demande de certains milieux qui souhaitent intégrer cette question lors de la révision des lois de bioéthique prévue en 2009, ou qui pourrait arriver en débat dès l’automne sous forme de proposition de loi comme le souhaitent certains membres de ce groupe.
Ce groupe d’étude est présidé par Michelle André, sénateur PS du Puy de Dôme et vice-présidente du Sénat. Marie Thérèse Hermange, sénateur UMP de Paris est vice-présidente. Alain Milon sénateur UMP du Vaucluse et Henri de Richemont, sénateur UMP de Charente seront les rapporteurs. Les conclusions étaient évidemment très attendues.
« Il faut autoriser les mères porteuses, mais encadrer la pratique » déclarait Michelle André au journal La Croix le18 mai 2008. Les arguments avancés sont l’injustice des femmes qui en raison d’un problème médical ne peuvent être mères, le flou juridique des enfants nés de ces pratiques dans un pays étrangers et le tourisme procréatif.
Aussi, le groupe du Sénat propose d’encadrer d’une manière stricte cette Gestation Pour Autrui (GPA) :
– autoriser la GPA dans les cas d’impossibilité d’être mère pour des raisons médicales,- réserver cette pratique aux couples stables et hétérosexuels, après examen psychique et physique donnant lieu à un agrément, avec obligation qu’au moins un des deux soit le parent biologique, c’est-à-dire donneur de gamètes.
– autoriser comme mères porteuses seules des femmes qui ont au moins un enfant et domiciliées en France,
– reconnaître le « droit au repentir » de la mère porteuse qui pourrait décider de garder l’enfant, dans un délai de trois jours.
Ces propositions appellent des remarques de fond :
La déconstruction de la maternité : la maternité de substitution
Alors que la Grande Bretagne autorise que la mère porteuse donne ses ovocytes, la proposition du groupe d’étude du Sénat l’écarte. La maternité de substitution pourrait s’articuler autour de cinq acteurs : la mère génétique, la mère porteuse, la mère intentionnelle, le père génétique et le père intentionnel, c’est-à-dire la maternité éclatée où la technocratie envahit la famille !
Le groupe de travail du Sénat n’est d’ailleurs pas à une contradiction près. En réaffirmant le principe « Mater semper certa est », la mère est celle qui accouche, il laisserait la possibilité à la mère porteuse de refuser de donner « son » enfant et de le garder pour elle. Ce qui pose deux questions :
– la mère porteuse est-elle « propriétaire » de l’enfant, si l’ovocyte ne vient pas d’elle ?
– quelle suite donner à la rupture du contrat entre la mère porteuse et les parents intentionnels ?
Que dire d’un enfant né avec un grave handicap ou qui ne correspondrait pas à la commande ? La mère porteuse sera-t-elle dans l’obligation de garder l’enfant qu’elle a porté pour le compte d’une autre femme ?
La déconstruction de la filiation : la filiation intentionnelle
Le statut du beau parent a inventé la « filiation sociale », la Gestation Pour Autrui innove un nouveau concept de parentalité : la « parentalité intentionnelle ». Bernard Debré en défendant la maternité pour autrui, veut aider les femmes privées de capacité gestatrice (absence d’utérus, par exemple) mais pouvant utiliser leurs propres ovocytes. Il oublie qu’il reste des cas où des couples devront avoir recours à des donneurs anonymes, proposition retenue par le groupe sénatorial. Ces parents là n’auront pour eux que la parentalité intentionnelle. Ont-ils réfléchi à l’intérêt de l’enfant ? La générosité et l’altruisme de l’homme ou de la femme, les parents donneurs, peuvent-ils aller jusqu’à donner ces cellules reproductives tout en ignorant de qui ils seront père et mère ?
La banalisation du corps de la femme
Toutes les féministes devraient se rassembler pour crier haut et fort leur horreur d’être utilisées comme un ventre, fut-il généreux ! Quelle femme accepterait de « louer son corps » pour la maternité d’autrui quand les récentes découvertes indiquent que des liens indélébiles se créent dès la conception de l’enfant. Les hommes ne peuvent imaginer ce qui se passe entre la mère et son enfant surtout quand celui-ci commence à bouger et à manifester sa présence…
En tant que femmes nous ne pouvons accepter cette instrumentalisation et cette exploitation de notre corps, plus précisément de notre ventre. La femme enceinte serait-elle appelée à devenir « prestataire d’enfant » ? Mais la dignité de la femme ne peut se réduire à ses capacités de gestatrice. Ce qui reviendrait à désacraliser la maternité : les femmes valent mieux que leur capacité à procréer, elles valent plus que leur utérus. Et c’est ce que nous attendons des représentants de l’Etat : une reconnaissance comme personne et comme citoyenne et non comme « emprunteuse d’utérus » ou de « loueuse de ventre ».
Il restera sans doute des femmes consentantes pour porter l’enfant d’une autre, les plus fragiles, les plus pauvres et les plus vulnérables. Car ce ne sont pas les femmes aisées qui accepteraient de voir leur corps déformé par une grossesse pour autrui. Comme nous le voyons déjà pour les dons d’ovocytes dont la pénurie conduit aux pires dérives…gare au trafic de ventre !
Même si la proposition parle de dédommagement et non de rémunération, il est difficile de ne pas voir dans cette pratique une entorse au principe de non patrimonialité et de non commercialisation du corps humain…en attendant l’utérus artificiel !
Le dualisme ou l’unité brisée
La séparation pour ne pas dire la dialectique entre le corps et le coeur est insupportable, pour nous les femmes, telle la femme qu’on oblige à la prostitution et qui subit le commerce de son corps pour quelques deniers tout en mettant son coeur sous le boisseau ! On retrouve dans cette idéologie l’opposition entre nature et culture qui refuse la nature comme un donné assumé par la culture, ce qui nous protège pourtant des idéologies. Au contraire, la personne « est » son corps, son intelligence et son coeur. Tout son être est constitutif de sa dignité. Une femme enceinte ne l’est pas seulement dans son corps, mais dans tout son être. La gestation pour autrui est inacceptable en ce sens qu’elle déconstruit l’unité de la femme.
Cette position dualiste se retrouve dans les propos de notre secrétaire d’Etat à la famille, Nadine Morano, interrogée sur une radio nationale le 26 juin : « La gestation pour autrui est un acte d’amour. L’enfant grandit dans le corps d’une femme et dans le coeur d’une autre…l’encadrement stricte prévu par le groupe d’étude nous met à l’abri de toute marchandisation ».
Le droit des enfants ou le droit à l’enfant
La souffrance de certains couples qui pour des raisons médicales connaissent la stérilité justifie-t-elle toute pratique, même les plus invraisemblables comme la gestation pour autrui ? Il n’est pas possible de satisfaire son désir d’enfant par des procédés contraire à l’intérêt de l’enfant. Celui-ci sera livré comme un produit fini d’un projet à deux, trois, quatre ou cinq acteurs, sur lequel s’appliquera la traçabilité en guise de filiation. L’Etat devra-t-il se contenter du contrôle du process ? L’enfant ne sera plus le petit d’homme reçu, mais le produit choisi dans un catalogue d’ovocytes, de spermatozoïdes et de ventres disponibles. Ce n’est pas une vue de l’esprit, des sites Internet existent déjà…
Il est d’ailleurs paradoxal qu’au moment où le Conseil de l’Europe s’apprête à adopter une résolution sur l’abandon des enfants à la naissance, le groupe sénatorial demande l’institutionnalisation de l’abandon d’enfant par la mère qui l’a porté ! En effet, cette résolution « rappelle et réaffirme le droit de l’enfant de vivre dans sa famille et son droit de connaître ses origines, droit constitutif de l’être humain et vital pour son développement » (Convention de l’ONU sur les droits de l’enfant de 1989), et de tout faire pour éviter à une mère d’abandonner son enfant
J’en appelle à toutes les femmes : ne nous laissons pas instrumentaliser par des lois contre les femmes et contre notre dignité : celle de porter la vie gratuitement dans tout notre être et de considérer l’enfant comme un don et non comme un droit !
Elizabeth Montfort, le 26 juin 2008 – Ancien député européen, Présidente de l’Alliance pour un Nouveau Féminisme Européen.
Source : Zenit via Nousvoulonslavie.com (pétition en ligne)
Encore un mot...
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Je ne partage pas du tout votre point de vue qui par ailleurs est insultant pour les familles fondées grâce à l’aide d’une mère porteuse. Tout d’abord, ces enfants sont désirés et aimés par leurs parents intentionnels. Ensuite, on ne peut parler d’abandon parce qu’il y a continuité de l’amour parental. C’est d’ailleurs significatif que vous oubliez dans cette histoire le père en attribuant l’enfant exclusivement à celle qui l’a porté, et de fait en excluant ainsi le père.
Vous faites la même erreur d’interprétation avec le couple concerné par l’arrêt de la cour d’appel de Paris. Tout d’abord poursuivi au pénal, il a obtenu un non lieu car il n’avait pas commis de délit. Ensuite, il a gagné en première instance car les juges ont déclaré irrecevable la demande du parquet d’annuler la transcription de l’état civil. Cette décision a été confirmé par la cour d’appel qui a rappelé que le parquet n’avait pas tous les droits, à commencer par celui de vouloir annuler une transcription d’état civil établi par une autorité souveraine. Ce qui nous ramène à votre mauvaise interprétation des dispositions législatives européennes qui consacrent les parents, et non pas une réalité biologique qui n’a pas vraiment de sens au regard des progrès de la médecine et de la réalité sociale (3% des enfants n’ont pas de lien génétique avec leur père, ils n’ont pas moins lié par un lien de filiation). De même, il est faux d’affirmer que les femmes qui portent l’enfant d’autrui sont pauvres et fragiles; toutes les études prouvent le contraire !
Je vous conseille vivement de lire le livre Interdits d’enfants (éditions Michalon) qui raconte le parcours d’un couple infertile devenu parents grâce à l’aide d’une mère porteuse. On notera que cette femme dispose de revenus supérieurs au couple qu’elle aide, et que les deux familles ont des contacts réguliers, ce qui est bien des horreurs que vous annoncez ou d’une quelconque forme d’instrumentalisation.
En conclusion, ce qui me paraît le plus choquant dans vos propos, c’est votre incapacité à concevoir le don et l’autonomie des personnes.
@Amandine
votre commentaire fourmille d’erreurs et de contradictions dont je note les principales :
– « ces enfants sont aimés et désirés par leurs parents intentionnels. »
cet amour n’est pas contesté mais il ne légitime pas une action illégale.
-« il n’y a pas abandon «
comment qualifier alors la cession de l’enfant à sa naissance ?…
– « autorité souveraine » pour l’inscription à l’état civil : vous méconnaissez le rôle du Parquet, (je vous renvoie à vos livres)
– 3 % d’enfants qui n’ont pas de lien génétique avec leur père : vous faites de l’exception une généralité, et la loi en principe est d’application générale,
– « toutes les études prouvent le contraire » (sur la fragilité des mères porteuses) : où sont ces études ?…
– une mère porteuse avec des revenus supérieurs aux parents aidés : vous savez bien que c’est l’exception,.
Je vous rappelle que la loi française et la jurisprudence
(article 6 du code civil, loi du 29 juillet 1994, arrêt du 29 juin 1994 de la cour de cassation., etc…)interdisent le contrat de mère porteuse, car cela porte atteinte aux principes de l’indisponibilité du corps humain, qui ne peut faire l’objet d’un marchandage, (que ce soit celui de la mère ou celui de l’enfant), aux principes de l’état des personnes et de la filiation, et cela constitue un détournement de l’institution de l’adoption.
Je pense que vous n’êtes pas mère et cela vous excuse. On ne peut pas demander à une mère d’abandonner l’enfant qu’elle a porté, ni de subir pour autrui tout ce que la grossesse induit.
Dernière remarque : alors qu’on légitime l’avortement en disant qu’on ne peut demander à une mère d’abandonner son enfant à la naissance pour qu’il soit adopté, là tout à coup la même action ne constituerait plus un abandon mais une action généreuse, mais les militants ne sont pas à une contradiction près.
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Merci à Madame Montfort pour cette réflexion juste et qui estime réellement les femmes, mais aussi les parents, les enfants, la famille et aussi les couples et l’être humain. Est-ce que nous pensons à notre naissance chacun, est-ce que nous voudrions ne pas savoir d’où nous venons, que notre conception n’ait pas ce sens profond ancré dans l’amour de notre père et de notre mère l’un pour l’autre, à ce moment précis où nous sommes conçus. Dans certains cas, lors d’un viol, c’est l’enfant victime mais la mère qui a décidé de garder son enfant, de l’aimer parce que c’est son enfant comme celui des autres mères lui a donné toute sa dignité et la force de fonder une famille un jour.
Ce message a pour but d’encourager toutes les personnes qui ont conscience que la VIE est le terrain de jeu qui nous permet de jouer pour gagner le BONHEUR et non pas de RISQUER LA VIE DES AUTRES, de JOUER AVEC ELLE pour notre bonheur… et qui S’EXPRIMENT.
Désolée mais aucun de ces arguments ne tient la route tant qu’on admet l’adoption traditionnelle. Les remises en cause que vous évoquez à propos des problèmes d’identité et d’épanouissement d’un enfant issu d’une « gestation pour autrui » valent aussi bien pour n’importe quel orphelin, adopté ou non.
Quand aux mère porteuses, comment peut-on s’exprimer à leur place ? Il n’y a pas de pensée humaine unique, il n’y a pas de modèle de femme unique, encore moins de modèle de maternité unique. Au lieu de dire : « Quelle femme accepterait de « louer son corps » pour la maternité d’autrui », allez donc demander à celles qui le font pourquoi elles l’acceptent. Parce que certaines sont volontaires, et pas seulement pour une question d’argent. Sont-elles à ce point stupides ou négligeables qu’on puisse exprimer leur sentiment à leur place ?
Moi aussi j’en appelle à toutes les femmes : ne nous laissons pas mouler de force dans des modèles réducteurs. Ne nous laissons pas résumer dans des formules indignes de nos diversités et de nos libertés. Donner la vie n’est ni une bonne action, ni une obligation, ni un don gratuit dont on est irresponsable. Celles à qui la science peut permettre de procréer si elles le veulent quand la nature s’y oppose n’ont pas à culpabiliser de ce recours.
En effet, la société ne DOIT pas un enfant à chaque femme – d’ailleurs cette idée est tellement absurde que les chrétiens sont les seuls à l’évoquer – mais en revanche, oui, chaque femme a le DROIT de procréer si elle le souhaite. A chacune de juger elle-même si l’idée de procréer est bonne ou pas, sinon pourquoi alors ne pas remettre en cause la procréation des personnes trop pauvres pour nourrir leur progéniture, ou des personnes présentant des tares génétiques ? On admet aujourd’hui que les femmes sont assez grandes pour juger elles-mêmes du bien-fondé de leurs actes (du moment qu’il sont légaux). Il y a fort peu de chances qu’elles laissent des chrétiens remettre en cause cet aquis en leur imposant un schéma unique.
Je suis très conservateur sur ces sujets, mais tout de même, je suis contraint de reconnaitre que les remarques que font certains théoriciens du genre ne sont pas dénuées de fondement réel. Notamment sur l’idée que la différenciation sexuelle est aussi sociale, elle n’est bien sûr pas que cela, mais elle l’est aussi. Ça ne veut pas dire qu’il faille remettre en cause l’enseignement traditionnel, juste qu’il y a peut-être aussi des choses à creuser de ce côté-là, pour de la recherche.
je pense que cette question est très intéressante et met en avant un fait très important: celui du devancement de la découverte.
Je traduis: les découvertes scientifiques, les possibilités technologiques apparaissent, et surtout apparaissent sur le marché, avant que nous ayons réfléchis dessus.
Cette question de la mère porteuse n’a de sens que depuis que c’est devenu possible. Alors on voit la sottise des scientifiques incapables de faire naître le débat avant de proposer leur découverte. Pourquoi ? Parce qu’ils gagnent des sous comme ça.
De nombreux exemples de la vie courante pourraient étayer cela. Regardons les portables qui font de la musique. Si un scientifique c’était dit: « tiens peut-être que donner la possibilité à quelqu’un de faire écouter sa musique à tous le monde sans leur demander leur avis c’est peut-être pas terrible », alors peut-être qu’on pourrait prendre les transports tranquillement.
Ce qui est fort dommage dans ce genre d’affaires c’est qu’on se retrouve devant le fait accomplit. Imaginons qu’on se rende compte que c’est une grave erreur (je ne donne nullement mon avis) de faire porter ses enfants par une autre mère, et bien ce serait bien de le savoir ou de l’avoir décider avant de le proposer au public.
Hélas, ça ne marche pas ainsi. Parce que les scientifiques ne se remettent pas en question, pas de regards sur ce que l’on fait.
Je pense que le plus grand combat à mener est ici.
Il n’y aurait pas de drogués sans drogues.
Les avancées scientifiques oui, mais pas n’importe comment ni à n’importe quel prix !!
(allez savoir combien de grossesses ils ont loupées avant d’arriver à faire que ça marche….)
C’est énorme!
Au milieu du mois de septembre, une amie m’envoie un mail pour me suggérer de réciter une dizaine de chapelet tous les jours dans le cadre des 40 days for life. Du 23 septembre au 1er novembre, je m’y suis donc employé. Je savais que Dieu agirait mais je ne pensait pas que ce serait aussi visible. Il faut vraiment prier pour que cette initiative des 40 jours pour la vie arrive en France. J’ai vu une vidéo sur internet, c’est vraiment touchant: on voyait cinq moines et moniales prier le chapelet en rond devant un avortoir et autour d’eux on entendait des militants du planning familial hurler des slogans pro-avortement. Mais eux priait malgré le bruit.
Je ne peux que vous encourager à aller voir le lien proposer au bas de l’article.
bonjour à tous,
je suis actuellement en terminale ST2S (sciences technologiques sanitaires et sociales), et c’est dans le cadre d’un travail de groupe interdisciplinaire que nous avons choisi le sujet des mères porteuses… Sujet visiblement portant au débat et ne laissant aucun répi à mon esprit. entre ce que dit la loi, et les valeurs de chacun, tout porte à confusion. J’espére pouvoir trouver certains éclaircissements à travers vos commentaires.
Je n’ai pour ma part, pas vraiment d’opinion. Car il est impossible de placer la dignité, l’intimité d’une femme à une loi. Il est impossible d’imaginer ce qui peut se passer au moment propice. si la femme accouche et qu’elle tient finalement à garder l’enfant?
Tout n’est que psyqhologie ainsi que physique, et non Législatif.
La loi peut-elle empêcher cependant la marchandise d’enfants? La réponse est vite trouvée, étant donné que les couples recherchant ce lien sans pouvoir transmettre la vie vont à l’étranger pour le trouver. Je ne suis pas assez renseignée sur la question pour donner mon avis. Mais il faut juste savoir, selon moi, qu’il existe des couples souffrant terriblement du fait de ne pouvoir avoir d’enfants, mais qu’il existe aussi le fait de marchander pour pouvoir avoir la chance de connaître ce lien…
Je tiens à préciser que je trouve inadmissible de payer pour un bébé. comment peut-on donner un prix à un enfant?